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AT/MP : actualisez-vous sur les dernières évolutions

Formateur(s)
Yann Bougenaux, Avocat spécialisé en droit du travail – accident du travail maladie professionnelle, au sein du Barreau de Lyon, Mathieu Hugueville, Avocat associé Cabinet OREN, spécialisé en droit du travail, au sein du Barreau de Lyon
Matière
Droit du travail
Formation
Pédagogique
Dernière mise à jour
19/09/2022
Responsable pédagogique
June PEROT
Taux validation de la formation
99 %
Taux de satisfaction des apprenants
93 %
Référent Handicap
Fabien GIRARD
Notions et questions abordées

L’actualité légale puis jurisprudentielle à la suite d’une réforme d’ampleur nécessite de faire le point sur les différentes évolutions, le tout dans un contexte rendu plus complexe avec la crise sanitaire et ses conséquences sur la gestion des AT / MP.

Lors de cette session de formation, nos deux intervenants dresseront un état des lieux des évolutions normatives et jurisprudentielles depuis les dernières réformes d’ampleur, vous permettant d’en mesurer les incidences pratiques dans vos dossiers.


Objectifs pédagogiques

  • Maîtriser les conséquences pratiques de la réforme du 1er décembre 2019
  • Se mettre à jour sur la procédure d’instruction des AT/MP
  • Intégrer dans votre pratique les dernières actualités normatives et jurisprudentielles


Programme

I. Présentation de la réforme de la procédure d'instruction

II. Le contentieux non médical

III. Le contentieux de la tarification

IV. Le contentieux médical

V. Les risques psychosociaux

VI. Le malaise au travail

VI. L'accident de télétravail


Modalités pédagogiques mobilisées

Formation en ligne abordant, au travers de différents supports, l’actualité de l'AT/MP : vidéo avec l'intervention de différents intervenants, articles de doctrine, support pédagogique rédigé et quiz de validation des connaissances.


Prérequis

Aucun.


À qui s'adresse cette formation ?

Avocats, DRH, préventeurs, experts-comptables, ….

Mode de vérification de l'acquisition pratique des contenus
Le module est scindé en unités d’apprentissage ainsi qu’en séquences. Chaque étape de la formation fera l’objet d’une validation intermédiaire grâce à un quiz de validation (questionnaire à choix et/ou à réponses multiples ; mise en situation, etc.) auquel il faut majoritairement apporter de bonnes réponses pour accéder à la suite de la formation. L’apprenant pourra ainsi vérifier qu’il a correctement assimilé les connaissances.
Modalités d’accompagnement ou de tutorat à distance de l’apprenant
L’apprenant dispose d’une messagerie ainsi que d’un forum de discussion. Ces deux options lui permettront de communiquer avec notre direction scientifique et notre équipe de juristes. Ils répondront aux différentes interrogations documentaires ou d’application de régime, dans le respect du périmètre du droit.
Description des supports pédagogiques
Références législatives réglementées et jurisprudentielles nécessaires à l’appréhension du thème traité, accès aux articles de doctrines, quiz, e-book de la formation en format pdf.
Accessibilité
Cette formation est accessible aux personnes en situation de handicap (notamment nos vidéos sont sous-titrées).