Harcèlement en entreprise : prévenir et agir

Sujet reconnu juridiquement et au sein de la société par les mouvements Metoo et Balancetonporc ainsi que par la campagne d’information UneFemmeSurCinq, le harcèlement, qu’il soit moral ou sexuel, n’est pas rare en entreprise. En effet, selon le sondage Ekilibre Conseil – Opinion Way réalisé en 2022, 60 % des salariés ont été exposés à, au moins, un agissement à connotation sexiste ou sexuelle en entreprise, soit environ 16,5 millions d’actifs concernés.

Pourtant, la plupart des salariés, y compris les managers, peinent à identifier les situations relevant du harcèlement au travail.

Pour bien réussir sa démarche de prévention, il faut avant tout savoir identifier les situations de harcèlement. Une fois le travail d’identification réalisé, la prévention présente la particularité de mobiliser plusieurs acteurs au sein de l’entreprise, mais également des acteurs externes. Si une démarche de prévention pour éviter toute situation de harcèlement est mise en place dans l’entreprise, elle n’est pourtant pas infaillible, de sorte que l’une des alternatives est la réponse judiciaire.

L’objectif de cette formation est de vous permettre de savoir quel comportement revêt un caractère de harcèlement, qu’il soit moral ou sexuel. Quelles sont les obligations incombant à l’employeur dans le cadre de la lutte contre le harcèlement ? De quelle manière faire cesser une situation de harcèlement et quelles sont les sanctions encourues par le harceleur et l’employeur?

Objectifs pédagogiques

• Définir le cadre juridique du harcèlement moral et sexuel
• Identifier les comportements à risques et reconnaître les situations de harcèlement moral ou sexuel au travail
• Savoir sécuriser la relation de travail en adoptant les bons réflexes pour lutter contre le harcèlement au travail
• Connaître les différentes sanctions encourues par les auteurs de harcèlement et les éventuels recours

Programme

Thème n° 1 – Le harcèlement : comprendre, reconnaître et prévenir

Chapitre 1 – Les définitions

• Identifier les personnes impliquées, le moment et le lieu
• Le harcèlement sexuel
• Le harcèlement moral

Chapitre 2 – Les obligations de l’employeur

• L’impact des obligations de l’employeur en matière de harcèlement
• Les moyens matériels
• Les moyen humains

Thème n° 2 - Le harcèlement : alerter et réagir

Chapitre 1 – Les enquêtes

• L’utilité des enquêtes
• Les différentes étapes

Chapitre 2 – Les recours et les sanctions

• Les sanctions disciplinaires
• Le recours à la procédure de médiation
• La reconnaissance d’un impact sur la santé du salarié
• Le recours à la justice civile
• Le recours à la justice pénale
• Le régime des preuves de harcèlement
• Les sanctions civiles et pénales

Modalités pédagogiques mobilisées

Formation en ligne abordant, au travers de différents supports le harcèlement  : contenus textuels, illustrations, contenus audio, vidéos pédagogiques, infographies, activités interactives et quiz de validation des connaissances.

Prérequis

Aucun prérequis.

À qui s'adresse cette formation ?

Dirigeants d’entreprises, directeurs et responsables RH, recruteurs, collaborateurs de la fonction RH, représentants du personnel, juriste, avocats, élèves-avocats et managers …